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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
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LIVRES EN VIGNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIVRES EN VIGNES
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3739327
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2030
LIVRES EN VIGNES de CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN

Présentation de la marque LIVRES EN VIGNES

Déposée le 19 mai 2010 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIVRES EN VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) 2 Rue de Chaux, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE domicilié(e) 5 Rue Feydeau, 75002 PARIS - France.

La marque LIVRES EN VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIVRES EN VIGNES arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN , , TASTEVINAGE , MAJOR DU TASTEVINAGE , TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN , (Marque figurative) , SAINT-VINCENT TOURNANTE , TRACVIN , SAINT-VINCENT TOURNANTE


CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi de 1901 - 2 Rue de Chaux, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY HERMINE - 5 Rue Feydeau, 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544608 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748397 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19

Imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériaux pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. ;

Vins rouges et blancs, vins mousseux, eaux-de-vie, alcools, liqueurs et spiritueux divers ;

Edition, enseignement, édition de livres, revues, journaux, organisation de divertissements, spectacles, festivités allégoriques, cérémonies à buts culturels ou éducatifs, conférences ; planification de réceptions (divertissement). ;

Hôtellerie, banquets ; services de restauration (alimentation).